Compte 437 Autres organismes sociaux

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• Organisme divers d'administration centrale
  En France, les organismes divers d'administration centrale (ODAC) sont une catégorie d'établissements publics, au sens de la comptabilité nationale, qui
• Plan comptable général (France)
  résultats 4286. Autres charges à payer 4287. Produits à recevoir 431. Sécurité sociale 437. Autres organismes sociaux 438. Organismes sociaux - Charges à
• Logement social en France
  pourcentage de logements sociaux dans une commune ne signifie pas la présence d’une mixité sociale : les 20 % de logements sociaux peuvent être concentrés
• Contribution sociale généralisée
  cotisations sociales au sens du droit interne français : son paiement n'ouvre pas droit à affiliation aux régimes sociaux ni à prestations sociales, elle est
• Protection sociale en France
  La protection sociale en France couvre, dans un cadre de solidarité nationale, les risques sociaux auxquels les ménages sont exposés via le versement de
• Plan comptable des associations
  congés à payer 4286 - Autres charges à payer 4287 - Produits à recevoir 431 - Sécurité sociale 437 - Autres organismes sociaux 4372 - Mutuelles 4373 -
• Mayotte
  l'urbanisation. Mamoudzou, chef-lieu du département et principale ville, compte 71 437 habitants en 2017, contre 53 022 dix ans auparavant. Elle est au cœur
• Angers
  2020, la ville est la commune-centre d'une aire d'attraction peuplée de 437 560 habitants, d'une unité urbaine de 245 518 habitants et d’une intercommunalité
• Strasbourg
  s’établit à 71 %. Les logements sociaux représentent environ 22 % des logements. Parmi les 30 507 logements sociaux que compte la ville, 3,4 % d’entre eux
• Mai 68
  un impact considérable sur le plan social et surtout culturel, en étant à l'origine de nombreux « acquis sociaux » et de nombreuses réformes sociétales
• Jérusalem
  Déroche, "Jérusalem" in Amir-Moezzi, Dictionnaire du Coran, Paris, 2007, p. 437-438. Djameleddine Feliachi, Les préceptes fondamentaux de l'islam, The Bookedition
• Métabolisme
  à l'organisme. Il est frappant d'observer la similitude des voies métaboliques fondamentales et des composés biochimiques à travers les organismes les
• Margaret Thatcher
  logements sociaux par les locataires, c'est-à-dire le Right to Buy, permettant en sept ans la privatisation de plus d'un million de logements sociaux, détenus
• Programmation neuro-linguistique
  auprès de chacun de ces organismes. (voir supra le paragraphe « Appellations trompeuses » sur les risques encourus par les organismes de formation professionnelle
• Sénégal
  (Sénégal) : cadre chronologique et géodynamique.- Bull. Soc. Géol. Fr., 165, 5, p. 437-446. Le Sénégal est l'un des pays les plus ensoleillé du globe : plus de
• Budget de l'État français
  l’État finance les prestations versées par les organismes obligatoires de base de sécurité sociale pour le compte de l’État (40 milliards) ; l’État verse des
• Modèles compartimentaux en épidémiologie
  maladie est causée par des organismes parasites tel le ver parasite ou les tiques, alors la concentration de ces organismes peut justifier de diviser la
• Saturnisme
  conduisant parfois au décès. À titre d'exemple, en France en 2006, ce sont encore 437 nouveaux cas de saturnisme infantile qui ont été repérés en métropole. Il
• Affaire Roman Polanski
  tournure judiciaire. p. 417. p. 419. p. 427. p. 428. p. 429. p. 434. p. 437. p. 440. p. 441. p. 443. p. 444. p. 465. p. 466. p. 468. p. 29. p. 37. p
• Justice
  1998, p. 437) René David et Camille Jauffret-Spinosi déclarent même : « Le règne du droit a cessé. Entre particuliers, comme entre groupes sociaux les litiges

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